Petit sujet qui me titille le cerveau...

[Saphiros]

Bonjours à tous !

Je lance ce sujet, qui va peut-être vous paraître un peu bizarre ( peu être pas ..) Enfin voilà,...

Est-il possible d' acheter ou d' hériter d' une mine ????

Voilà,..

Saphiros

[Mecton]

Arrrgh ! je sais que selon que ce soit une mine ou une carrière l'exploitation appartient à un privée ou au publique.

Je crois que cela dépent de la richesse qu'il s'y trouve.

Je regarderais dans mes cours.

[Saphiros]

Salut !

Mais si c' est une petite mine pas très grosse ( juste un trou...) on peut l' acquerir quand même si je comprends bien...

[Cedrick]

Tres vite fait pour calmer les fantasmes....

Acquerir un terrain ou se trouve une ancienne mine est possible, mais ca ne signifie pas que le gisement minier est a toi.

C'est la difference entre la propriete du sol et la propriete du sous-sol.

Pour acquerir une 'mine' en France, si c'etait possible pour le collectionneur lambda ca ferait longtemps que Valzergues ou d'autres gisements mythiques seraient entre les mains de certains. Ce qui est possible aux USA, n'est pas envisageable en France pour le moment (contraintes administratives, environnementales pour ne citer que celles la).

[Augustin]

Salut,

Je crois qu'au delà de 1m de profondeur le sous sol appartient à l'état ...

[Saphiros]

Pour reprendre ce que tu as dit Cedrik, j' ai regardé ( peu être que tu l' as vu aussi...) un documentaire sur le Pétrol au Etats-Unis, et les fermiers, qui avaient des terrains interessants pour les entreprises pétrolières, signaient un papier sur lequel l' entreprise pouvait exploter leur sol, et ces fermiers devenaient millionnaires assez rapidement,... car l' entreprise en question devait leur donner une "petite" contribution en échange de leur ressources énergétique !...

Comme quoi,... vaut mieux acheter aux Etats-Unis,... t' as moins de problème !

Enfin, .... pour en revenir au sujet, est-ce que en france, on peut acheter le terrain et le sous-sol en même temps ?

Salut

[Saphiros]

Aussi, est-ce que la halde de la mine peut t' appartenir ?

[le sablais]

Il me semble qu'il y a quelques temps un geoforumeur disait avoir acheté le terrain de la mine de Pégut ! (améthyste). Tu pourrais lui poser ta question !

Le tout c'est de retrouver son pseudo !!!

le sablais

[le sablais]

J'ai trouvé :

LivraJoForez63

le sablais

[Cedrick]

Pour reprendre ce que tu as dit Cedrik, j' ai regardé ( peu être que tu l' as vu aussi...) un documentaire sur le Pétrol au Etats-Unis, et les fermiers, qui avaient des terrains interessants pour les entreprises pétrolières, signaient un papier sur lequel l' entreprise pouvait exploter leur sol, et ces fermiers devenaient millionnaires assez rapidement,... car l' entreprise en question devait leur donner une "petite" contribution en échange de leur ressources énergétique !...

Comme quoi,... vaut mieux acheter aux Etats-Unis,... t' as moins de problème !

Si tu es capable de localiser un gisement de petrole, puis de convaincre des fermiers de te vendre le terrain pour qu'une grosse companie te donne ensuite une contribution , c'est sur tu as moins de problemes...

Pour exploiter des haldes c'est une autre histoire. Je ne connais pas trop le cadre legal de ce genre d'exploitation. Ca doit etre assez flou..

[me262]

Aussi, est-ce que la halde de la mine peut t' appartenir ?

Il y a des exemples de particuliers ayant achetés des terrains sur lesquels se trouvaient des haldes d'anciennes mines en connaissance de cause .

me262

[le sablais]

Je vois à qui tu penses ! Enfin, je crois !

le sablais

[me262]

La personne à laquelle je pense est dans les sujets similaires en pied de page

me262

[le sablais]

Exact mais comme elle (cette personne) n'a jamais (je crois) déclaré cela sur geoforum, je ne dis rien !

Alors que LivraJoForez63 l'a dit ouvertement !

le sablais

[mineralparangon]

Il y a des exemples de particuliers ayant achetés des terrains sur lesquels se trouvaient des haldes d'anciennes mines en connaissance de cause .

me262

et d'autres, qui ont eu la surprise; et ont vu leur terrain s'effondrer;

bien contents dès lors, pour en ressortir avec une belle .... pas tibulaire.

[Augustin]

et d'autres, qui ont eu la surprise; et ont vu leur terrain s'effondrer;

bien contents dès lors, pour en ressortir avec une belle .... pas tibulaire.

pas tibulaire ... mais presque !!!

bon on sait pas de qui vous parlez (ceci dit c'est pas grave!!!) mais je suis pas sur que ce type d'exploitation (même s'il on est propriétaire) soit autorisée ... je réitère qu'il me semble que l'on est pas propriétaire du sous-sol, même sur ses propres terres ...

[3frangin]

bonjour,

sur son terrain il est toujour possible de creuser un étang jusqu'à 2 m de profondeur sans autorisation !!!!

à plus .............

[mineralparangon]

...et le terril résultant une association qui passait par là se mit à l'acheter.

[Saphiros]

Mais pour acheter , par exemple, une halde de mine, est-ce que l' on doit le demander à la Mairie ?

[gadin]

Salut à tous,

première question à se poser : quel cailloux va être sorti ?

si c'est de l'énergétique (pétrole, uranium, etc), du métallique (cuivre, plomb, etc), du intéressant la métallurgie (fluorine, barytine, etc) ou d'autres trucs (phosphates, sels, etc), c'est le code minier et le propriétaire du terrain n'est pas le propriétaire de la matière, c'est l'Etat, quelque soit la profondeur.

si c'est tout le reste, le propriétaire du terrain est le propriétaire de la matière, quelque soit la profondeur. c'est le code de l'environnement avec des ICPE (Installation Classée pour la Protection de l'Environnement ou quelque chose comme ça) genre carrières.

en résumé, voir la définition d'une mine.

que ce soit Code Minier ou ICPE, faut passer à la caisse et un particulier ne peut pas jouer (la confiance des banques et des administrations concernées est impossible).

pour les haldes ... j'en sais rien. retraitement sans extraction, ICPE ? pour Chessy, comment ont-ils fait ? tolérence ?

en résumé, restez discret, ou montez une assoc.

pour Saphiros, tu n'es pas le premier a te poser la question, un bon nombre d'entre nous y a pensé, sans succès.

autre truc marrant du code minier, sont considérés comme gîtes miniers les gîtes géothermiques. donc pour un puits canadien, faut faire une demande de concession ? comment encombrer les couloirs de la drire, avec les réformes actuelles (fusion drire+diren), ils n'en ont certainement pas besoin.

t'chao, à+

Gadin

[Saphiros]

........... :coucou!: Rien trouvé !!!!!!!!!!!!

[3frangin]

bonjour,

pour acheter un terrain supportant une mine il faut voir sur le cadastre pour trouver qui est propriétaire et si c'est un particulier pas de souci tu fais une offre (les terrains minier sont classé en friche industriel donc peu de valeur), si c'est à la mairie (ou état, département ....) le problème sera plus dur voir impossible .

Si c'est un particulier il faut se renseigner pour savoir si la concession a été renoncée, si ce n'est pas le cas tu ne pourras pas faire de recherches (gros travaux) sans demander l'autorisation à la société qui possède la concession ( à mon avis refus certain !!). Si la concession a été renoncée tu peux faire des recherches sur ton terrain, l'administration ne vas pas considérer tes recherches comme exploitation minière au sens strict vu qu'il n'y a pas de production de minerai ni revente pour l'industrie (voir le jugement sur l'affaire des cristaliers paru dans le RM), bien sur si tu utilise de gros moyen (pelleteuse, explosif ...) tu risque de te faire remarquer et la pas bon .

Comme je l'ai déjà dit un particulier peut creuser un étang sur son terrain jusqu'à 2 m de profondeur sans autorisation (tu peux le creuser à la pelle et à la pioche et y passer plusieurs mois !!!!!!!!!!!).

à plus ...............

[olif]

tout cela est très intéressant... en effet le sous-sol et ses richesse potentielles appartiennent à l'état, et je crois que peu importe la profondeur du moment que ça soit économique.

Ceci dit, au vu de la politique française concernant les mines on se demande pourquoi l'état tient à conserver le droit sur les substances économiques...