Vers la mine de Marsange (Haute-Loire), à vos mouchoirs !

[daeressea]

c est bien vrai. n existe t il pas une federation de mineralogie qui peut se poser en interlocuteur avec l etat? proposer par exemple de reviabiliser et securiser un ou plusieurs sites pour permettre la collecte de mineraux, l apprentissage, etc?

je rencontre exactement le meme genre de probleme en roller street, ou les spots sont antiskatés par les municipalités d e plus en plus...et la fede ne fait rien pour nous aider.

[rives_3]

Bien sûr, il y a Géopolis, la confédération des associations et particuliers préoccupés par la géologie, la minéralogie, la paléontologie... bref, les sciences de la Terre. Géoforum est une émanation du site Géopolis. Nous avons bien de la chance de pouvoir discuter ainsi ensembles et partager nos connaissances et nos savoirs faires.

Eric

[Théophraste]

Le PB de Marsange est simple, en papoter c'est bien, bien étudier le PB, c'est mieux, je dis cela très gentiment, mais un peu d'étude du PB permet de discuter du coup, hum, de chose utile .

Vite fait, mes excuses pour la qualité du texte...

Le PB du réaménagement et de la mise en sécurité des concessions minières avait bien été creusé et explicité dès 2000/2003 grâce au cas La Gardette en Oisans, Isère.

Le PB trouve notamment son origine dans la nature juridique même d’une concession minière.

En partant de loin mais en faisant vie, le sous-sol appartient en France au propriétaire du sol, voir le code civil, et ce propriétaire toujours dixit le code civil peut disposer de tous les produits de son sous-sol. Héritage assez rare, presque unique du à la révolution…

Bref, cependant, afin que les substances utiles à la nation et au dynamisme de l’économie ne soient pas gaspillées par de mauvaises exploitations ou voir pas exploitées, est née la concession minière. Je l’expliciterais mal ici, mais c’est juridiquement quelque chose de hors du commun, car la puissance publique crée ex nihilo un « bien », la concession, qui vient se superposer à un autre bien, réel et juridique le sous-sol. Aucune des deux entités juridiques ne s’effacent devant l’autre, elles coexistent par la volonté publique, dans le même « volume » qui plus est, jusqu’à la disparition de la concession.

Bref, l’Etat étant à l’origine de manière exclusif de la concession minière, il endosse par la même toutes les responsabilités liées à celle-ci, une partie étant à la charge de l’exploitant minier s’il existe, mais tjs par « délégation » et sous le « contrôle » de l’Etat.

A La Gardette il n’y avait plus d’exploitant minier connu après une phase d’exploitation, la charge des responsabilités juridiques revient à 100% à l’Etat, qui s’il ne souhaite pas trouver un nouvelle exploitant, doit annuler la concession, faire disparaître l’entité juridique « concession minière », et surtout restituer toute la jouissance de son bien au propriétaire du sol et sous-sol, comme le loi l’impose. L’Etat, à défaut de concessionnaire minier, doit alors faire tous les travaux nécessaires, le propriétaire du sol et sous-sol à l’annulation de la concession se retrouvant comme tout proprio à assumer les risques juridiques liés à son bien.

Au Barlet, il y un concessionnaire minier connu, la sogerem, donc l'Etat via la DRIRE lui impose de sécuriser le site avant d'accepter de lui retirer concession. La sogerem n'a seulement alors qu'à ce moment là plus aucun droit ni obligation par rapport au site.

Nous voilà PB essentiel, de toutes ces histoires, pour que les travaux prévus par la loi ne se fasse pas à l’annulation d ‘une concession, il faut toute une procédure juridique lourde (une loi pour créer un cas particulier permettant de ne pas appliquer la loi de mise en sécurité, en gros, vite fait tjs), et surtout, le site n’étant pas sécuriser, il faut que « quelqu’un » prennent à la place de l’Etat la charge juridique liée au site.

Ce quelqu’un doit être en mesure de supporter ces risques juridiques, idéalement une collectivité territoriale (ville, communauté de communes, département, région, etc.).

On peut donc s’agiter, se plaindre, faire des pétitions, s’étonner, le PB là en l’occurrence dans ces situations est :

- qui accepte de prendre en charge les risques juridiques liés au site ?

- qui en a réellement la possibilité pour que l’Etat accepte (financier, existence juridique,…) ?

- qui a le potentiel pour proposer et mener la procédure juridique pouvant aller jusqu’à une loi pour réaliser le transfert de responsabilité juridique, tout en n’oubliant pas les droits fondamentaux du proprio du sol ?

Ce qui est fondamentalement impossible, dans ces situations, c’est qu’il ne se passe rien, que juste, «on» dise, ok, «on» fait rien…

Pratiquement, s’il n’y a pas sur place une personne maîtrisant bien les subtilités juridiques de la situation, bien introduite dans les milieux politiques et capable de mobiliser une collectivité territoriale, rien à faire…

Le cas La Gardette est typique, malgré bcp d’agitation, aucune collectivité territoriale n’a bougé, et personne sur place n’a travaillé le dossier et pris les contacts nécessaires.

A noter que les deux principales « administrations » intéressées à la mise en sécurité des concessions sont le BRGM et les drire, des emplois en période de restructurations de ces structures, de l’activité « facile ».

Tout cela est fort simple, de fait :-) …

Divers docs sont toujours en ligne sur le site Géopolis.

Voilà, rapidement .

Théo'.

[le sablais]

Il y a même des cas où dans le contrat d'exploitation d'une concession (mine ou carrière), il est stipulé qu'à la fin de l'exploitation (fin de durée du contrat), l'exploitant se doit de réhabiliter le site. Donc pas le choix.

le sablais

[Théophraste]

Coucou Le sablais, oui, c'est ce que je disais, c'est pas des fois, c'est toujours ! Pour les carrières, c'est un poil plus simple de négocier, pour les mines, dur...

[rives_3]

Merci Théophraste pour cet exposé des faits pour recadrer les débats.

Je suis entièrement de ton avis... nous arrivons au coeur du sujet... qui peut avoir les reins solides pour faire face aux institutions politiques et administratives et proposer des alternatives viables, comme cela se fait en Allemagne pour Clara, en Suisse si mes souvenirs sont bons dans le Binntal, en Angleterre pour certaines mines de fluorines et j'en passe aux Etats Unis... ???

Qui parmis nous peut dégager moyens et temps pour une telle entreprise... limitant pour le coup l'accès à certains sites( A l'époque, en Oisans, on avait pensé présenter au député de la circonscription un projet dans ce sens incluant les mines de Saint Pierre de Mesage, vizille... et au delà jusqu'à La Gardette... comme une sorte de réserve minéralogique à accès payant )... Mais le projet est resté en paroles et l'accord entre le mince groupe que nous étions non réuni...

Va-t-on croire qu'il reste un mécène à trouver pour avoir la solution ?

Eric

[CAILLOUTEUX]

oh , tu sais, si tu parle des derniers travaux effectué a MARSANGE, la ou il on trouvés la poche de fluo, ca n'a pas du faire tant de bruit que sa, connaissant bien la mine, et ayant vue la poche sur place, je ne pense pas qu'il y est eu d'abut, et puis cette mine ne derranger personne vu ou elle était placer.

Ceci dit je suis d'accord pour certain gisement ou il y a eu de l'abus, mais ceci est tout un debat dans lequel je ne rentrerai pas, " pour le moment je fait mon deuil" :coucou!:

Salut

Quand je parle de tir oblique ,je parle de méthode de rebouchage,pas d'une exploitation "sauvage" dont j'ignore si elle a eu lieu .Comme quoi !!!!

L'exploitant d'une mine doit prévoir un fonds garantissant la remise en état du site à la fin de l'exploitation quelles qu'en soient les conditions

En fait on peut dire ,avant il n'y avait pas de trou , après il ne doit plus y en avoir

Que faire ?

Je le répète ,discrétion , courtoisie,communication avec les propriétaires et exploitants

Ce qui n'est absolument pas le cas aujourd'ui de la part de tous, on peut parler de sans gêne de vantardise d'hypocrisie .

Une solution

Acheter le terrain,mais qui va geler des sous pour des cailloux ? Et moi si j'achetais un terrain ce serait pour moi

Qui connait par exemple le propriétaire d'argentolle ?

L'état de plus ne faillirait t'il pas ,a laisser des trous dangereux ou personne ne tombe ,sauf a y avoir un problème avec un chercheur de cailloux ,qui lui y va ,et dont il est probable qu'en cas de pépin lui ou son assurance se retourneraient contre le propriétaire

Un des plus gros progrès est cette assurance spécifique à notre activité,une attestation présentée lors d'une demande de visite ne serait t'elle pas un plus pour obtenir une autorisation ,puisqu'elle rassurerait le propriétaire ? A étudier ?

C'est un aléa caractéristique de notre activité que cette situation .faisons en sorte de ne pas accélérer ces procédures

Au fait combien de chercheurs vont sous terre chercher des cailloux ? Une centaine ? Le débat est ouvert

Je suis sur qu'il y a bien plus de cataphiles

A+

[Yvan]

Un grand merci à Eric et Théo pour ces interventions nettes, claires, précises et très fondées sur ce sujet délicat....

[1frangin]

[M-adit]

Tiens, j'ignorais que La Gardette était dans le Puy-de-Dôme...

[Invité redsun69]

HELLO,

c'est vrai que c'est un peu désolant mais c'est vrai aussi que ce n'est que du beton.

pas besoin d'être chimiste pour savoir que le béton ne résiste pas à ......

chut,je me tais des fois qu'il y ai des espions parmi nous. :ye!:

[CAILLOUTEUX]

Ca dépends, les trous dans un autre site Auvergnat de Fluorine ne font pas vraiment discret... Ils font plutôt plus dangereux qu'avant que la DRIRE ne passe.

Personnellement je préfère de loin avoir une galerie béante ( je sais que c'est dangereux et qu'il faut pas y aller sans les équipements de spéléologie ) a ca :

Il suffit de venir par au dessus pour ne rien voir.... et passer au travers de la mousse et des racines.

Un bon mètre de chute... Au moins une cheville, probablement une jambe. Avec un peu de malchance un cou.

( et non je ne donnerais pas le site... il est très connu )

De toute manière, comme pour pleinement profiter de la montagne, il faut se faire humble et discret devant la nature...

Elle nous le rends au centuple. ( si on est suffisament discret en montagne on peut faire des rencontres fabuleuse [ chamois, bouquetins, marmottes ... ] a très très courte distance. )

En fait il se peux aussi que ça s'effondre sans crier gare ,je connais un trou il était comme celui dont tu parles depuis la nuit des temps un peu plus profond 7/8mètres et puis un jour

Il sera rebouché trop dangereux pour l'exploitant forestier local , qui de plus n'est pas un triste,et n'aime pas les intrus

Pour donner dans le poétique naturel ce lieu est riche en phallus impudicus champignons caractérisés par leur forme ,pas besoin d'un dessin , et une odeur infecte quand on les écrase

[Invité jack sparrow]

Exact Caillouteux,les va et vient incessant,la souche d'arbre au fond qui va beiner et obstruer la galerie du dessous au boyau bien étroit.......C'est vrai que dans peu de temps cette partie sera rebouché par les forestiers locaux comme d'autres,je pense.......C'est les bus qui sont inquiètant,départ arrivé sur la plateforme en béton plus bas.........

[CAILLOUTEUX]

As tu vu le point blanc sur la photo Jack,à gauche (elle est floue mais c'est voulu)

Et bien c'est un gobelet en plastique

P'têtre un chasseur

A+

[Invité jack sparrow]

La dernière fois,j'y ai vu lors de mon passe de visite cannette de Coca,paquet de cigarettes et sachets de barres de céréales Lu........A tout les coups le gangue des chasseurs pollueurs qui viennent en bus.......

[Invité redsun69]

hello,

sans compter les pot de yaourt mamie nova et les piles modèle LR3 qui jonchent quelques galeries

comme les Sauguettes ou le long du chemin forestier.

c'est vrai que c'est pas génial.

[Invité jack sparrow]

Il y en a qui sont crades,grave,perso mes piles,je les met dans une poche de mon sac et j'ai un petit contenaire à la maison,si tout le monde fesait comme ça...........Je fais pas de dessin......

[CAILLOUTEUX]

A tu vu des cartouches aussi

Ca peut être dangereux ????

Y'a le chef des chasseurs il y a 3/4 mois,alors que j'observais des anciens travaux , qui m'a signalé que j'étais sur une propriété privée

J'ai sorti mon portable et lui ai demandé s'il voulait bien appeler la personne dont le nom était inscrit

En fait les chasseurs feraient t'ils comme leurs chiens , marquer leur territoire en faisant pipi partout ?

Je plaisante et surtout si des chasseurs me lisent qu'ils ne croient pas ce que j'écris

Si je fais les comptes j'en ai au moins quatre dans la famille alors!!!!

J'ai pas envie de prendre un coup de fusil,on est en pleine période de chasse actuellement

Bon on est loin du sujet plus préocuppant de la fermeture orchestrée des sites qui nous intéressent

Restons prudents

A+

[Invité redsun69]

re,

ahhh la vache,je les avais complètement oublié ceux là.

va peut être falloir prévoir le gilet par balles sur ma prochaine visite.

fait chier encore des frais m'enfin c'est chacun son tour aussi.

ils nous ont foutu la paix durant tout l'été donc on peut pas trop gueuler non plus.

mais sur le fond,tu as raison.

prudence.

les balles perdues c'est jamais la faute à personne sauf de ceux qui les prennent dans la tronche

[LOIC]

UNE PHOTO DE L'ENTREE DU T ST ROBERT DU 31 JUILLET AVEC LES PARPAINGS PRETS A FERMER L'ENTREE J4EN ETAIS VERT DE RAGE!

[fredo]

La dernière fois que je suis passé au TB st robert, le 26/08/2007, les parpaings ni étaient plus et l'entrée n'avait pas bougé. Les parpaings on servi a autre chose, mais je ne sais pas a quoi.

[CAILLOUTEUX]

AUX PAYSANS DU COIN

COMME QUOI

A+

CM

[LOIC]

ONT-ILS FAIT LA MËME CHOSE DE L'AUTRE COTE AU rOUDALOU ET SUR LES ANCIENNES EXPLOITATIONS DE PLOMB ANTIMONE DE BARLET

[fredo]

aucune idée pour moi , il faut que j'y retourne pour voir

[Yann]

Bonjour.

Je tombe sur cette discussion et je suis vraiment déçu (comme beaucoup) du sort fait à la mine de Marsange et au "trou" de Barlet.

J'étais dans le coin fin août et j'ai failli y passer... J'ai bien fait de pas avoir pu, j'aurais fait une attaque !

Ouiiiin !

Yann