Autorisation pour prospection ?

[qgermain]

Bonjour, ne voulant pas,prendre de risque, j'aimerais savoir si une autorisation est forcement nessecaire pour une prospection de mineraux ?Ce terrain est public, c'est de la foret ou il y a une ancienne mine,  je pense donc que ca appartient a la region ?Si oui, j'ai vu qu'il faut une autorisation environnemental unique mais comment l'obtenir ?

Cordialement qgermain

 

[gadin]

Salut qgermain,

une forêt appartient toujours à quelqu'un.

domaniale -> Etat

communale -> ben devines ;-)

privée -> personne physique ou morale. 

quelque soit son propriétaire, une forêt est régie par du droit privé, même une domaniale.

Pour une forêt domaniale, en général, c'est l'ONF l'interlocuteur (car le gestionnaire).

Donc en théorie, pour des cailloux, des champignons ou des fraises des bois, tu devrais demander l'autorisation. La théorie est un pays tellement ... que personne demande.

à+

Gadin

[Arcogys]

Honnêtement si on devait demander une autorisation à chaque fois qu'on allait chercher des champignons...

[zunyite]

bonjour

 

      c'est une bonne idée sur le principe ! problème.....nous sommes en France et ce n'est pas prévu en tant que tel

 

          pour être strictement dans la légalité :

 

                    -faire une analyse du cadastre et consulter la liste des propriétaires concernés ; en forêt il y a du domanial (ONF) du privé (propriétaire, syndicat forestier ou ONF....variable)

                       -faire une demande par écrit à chaque propriétaire concerné en prècisant les conditions d'acces et la nature des travaux (voiture, à pied , champignons , minéraux etc...  pour les minéraux prèciser quelle méthode d'extraction (marteau sans creuser, pelle pioche avec trous , perforateur etc...)

         bref ....sauf gros travaux tout le monde est dans l'illégalité !!!

[le mauriennais]

Perso,

on s'en ******!fiche..d'avoir une autorisation pour miner...

sauf si on va chez le voisin.

Une forêt, ça peut être un ément a ennuis..

Mais zunite a raison mais il a oublier quelque chose..il faut toujours parfaitement remettre en état les lieux.

Si c'est proteger, tu n'as pas le droit donc regarde si i n'y aurais pas par hasard un panneau indiquant:

-"Espace proteger par l'office national des forêts charger de la protection de la faune menacer par la chasse et de la flore de la france"

Définition:

-"Foutez le camp sinon je vous sigouilles bandes de voyous completement idiots!!!"

 

Désolé pour le languange...

[qgermain]

Merci pour ces informations.

Le ‎09‎/‎04‎/‎2017 à 08:46, zunyite a dit :

bonjour

 

      c'est une bonne idée sur le principe ! problème.....nous sommes en France et ce n'est pas prévu en tant que tel

 

          pour être strictement dans la légalité :

 

                    -faire une analyse du cadastre et consulter la liste des propriétaires concernés ; en forêt il y a du domanial (ONF) du privé (propriétaire, syndicat forestier ou ONF....variable)

                       -faire une demande par écrit à chaque propriétaire concerné en prècisant les conditions d'acces et la nature des travaux (voiture, à pied , champignons , minéraux etc...  pour les minéraux prèciser quelle méthode d'extraction (marteau sans creuser, pelle pioche avec trous , perforateur etc...)

         bref ....sauf gros travaux tout le monde est dans l'illégalité !!!

Pourquoi est-on tous dans l-illlegalitée ?Demandez vous des autorisations sinon quels sont les risques ?Et si on n'a juste l"autorisation du proprietaire, c'est suffisant ?

Cordialement

qgermain

[1GM]

On est pas toujours dans l'illégalité... Mais comme l'a mis Zunyite il faudrait faire ce genre de demande pour TOUTE collecte... pomme de pin, feuilles, papillons, champignons, fraises des bois, lapins, minéraux, fossiles, escargots... et j'en passe.

Les propriétaires devraient avoir des personnes dédiées au traitement de ces demandes....Ce n'est pas le cas. ( y compris quand le propriétaire est l'état )

Même si tu fais des demandes en bonne et due forme, il est probable que tu n'aura pas de réponse, et que les rares réponses que tu recevras seront des interdictions.

 

Donc tout le monde part du principe que tant que c'est pas explicitement interdit ( avec affichage adéquat ) c'est autorisé...

 

Les endroits ou quelque chose as été mis en place ne sont pas nombreux ( de tête : St Christophe en Oisans, Chamonix, Orgon, Belmont, Trimouns... les deux premier sont des communes ayant mis en place une autorisation, les trois dernier étant des carrières qui ont mis en place une solution permettant aux minéralos/fossileux d'accèder aux lieux sous certaines conditions. )

[qgermain]

Donc sauf pour les cas spéciaux,(ex: Chamonix), vaut-il le coup de demander des autorisation par securité en cas de control ?meme si c'est autorisé.

Cordialement

 

[le mauriennais]

En bref, va s'y molo, car le proprio ne dis pas que de beaux mots.

Moi,

je mine en public (pas devant des personnes mais sur un terrain public)

comme ça je n'est pas de paprasse a signer pour une quelquonque mine abandonnée et pourtant j'en trouve des choses.

Mais si la mine que tu cherche t'intérresse,

tu peut parler au proprio et trouver un accord,

est-ce-que tu le connais ou tu sais qui c'est?

[qgermain]

non c'est un terrain publique donc apriori, il n'y a pas besoin d'autorisation ou non ?

[zunyite]

il y a 26 minutes, qgermain a dit :

non c'est un terrain publique donc apriori, il n'y a pas besoin d'autorisation ou non ?

Si : terrain "publique" ne veux rien dire vis à vis de la loi : terrain domanial ou communal ??   dans les deux cas, même pour cueillir une fleur il faut une autorisation soit du maire soit des domaines (généralement soit ONF )

[fluopathe]

un terrain communal n'est pas forcément public me semble t'il !

[JLOUI]

En effet, ça dépend, domaine public ou domaine privé de la commune ! Ce qui change c'est le droit applicable (beaucoup plus restrictif pour le domaine public).

[qgermain]

D'accord merci  de m'avoir renseigné, en gros, il faut une autorisation quelques soit le type de terrain,domanial, privé ou communal. C'est bon a savoir.

Cordialement qgermain

[pizzardini marc]

Finalement, la seule chose qu'on pourrait récolter sans risque c'est une météorite ! Quoiqu'il faudrait l'intercepter en plein vol !! :)

[qgermain]

Le 03/09/2017 à 02:44, pizzardini marc a dit :

Finalement, la seule chose qu'on pourrait récolter sans risque c'est une météorite ! Quoiqu'il faudrait l'intercepter en plein vol !! :)

en effet, mais cest un dure je crois.