Valorisation touristique des mines

[smoky]

Bonjour

Je travaille bénévolement depuis deux ans pour essayer de faire valoriser touristiquement une mine.

Ce projet a pour ambition d'être à la fois pédagogique pour le tout public tout en préservant une activité de récolte minéralogique en toute sécuritée et pour tous.

La mine en question dont je ne peux pas dire le nom pour cause de danger de Dririsation, est relativement facile à sécuriser: protection sur les puits et purge des matériaux accumulés derrière les dépilages. L'ensemble de la mine étant situé dans des calcaires durs et des quartzites, les risques d'effondrement sont nuls, sauf aux entrées. Les chambres d'exploitation ont été faites par des ingénieurs et ces zones ont également une bonne tenue.

Ma question porte surtout sur le problème juridique. Quelles sont les précautions à prévoir dans ce domaine pour rendre l'intérieur des mines accessibles au public ? Comment font nottament nos amis d'Alzace par exemple ?

Frédéric

[1frangin]

très compliqué coté sécurité !

où trouver une ou des issues de secours par ex ...

ceux qui y arrivent (très peu en fait) on derrière une grosse assos (voir plusieures...) le soutient de la municipalité conseil général etc ...

plus quelques appuis politiques !

et aussi un gros budget ...

[smoky]

J'ai le soutien Municipal et Conseil Général. De ce côté là pas de problème.

J'ai surtout besoin de pouvoir répondre à une question:

D'après ce que je sais, quand une mine est abandonnée, s'il y a un accident dedans, les personnes blessées peuvent porter pleinte contre le Maire qui est considéré comme responsable.

Comme sortir le maire de cette responsabilité ?

En aménageant de telle manière qu'on puisse garantir que le risque d'accident et nul ou presque ?

En souscrivant un type d'assurance qui évacue la responsabilité du Maire ?

Cotiser à choucroute pourrait il permettre de dédouaner le maire en cas d'accident par l'assurance de l'association ?

D'après ce que je sais, même en signant une décharge au maire en disant qu'on entre à nos risques et périls, cela ne suffit pas, parce que le droit dit que le quidam qui n'est pas expert n'est pas capable d'avoir véritablement connaissance des risques qu'il encoure. Mais à partir de quel moment est on considéré comme "expert". Il n'y a pas de diplôme d'expert en mine abandonné !

Merci de m'aider à y voir plus clair.

Question: mon sujet ne devrait il pas être placé dans la rubrique "minéralogie" pour trouver plus d'audiance ?

Frédéric

[1frangin]

attention on ne peut plus écrire géo -polis ici .... (transformé en choucroute depuis les différents entre théo et l'assos ...

smoky : il faut savoir si la mine est toujours sous concession ! ou si celle ci est terminée ...

en cas de renonciation par l'exploitant (ou celui qui détient la concession) la drire impose la remise en état et/ou sécurisation !!! si il n'y a plus de société c'est à la drire de le faire ...

ensuite qui est le propriétaire du site ? privé = en général le concessionaire...(mais pas toujours...)

si public suite à abandon ou fin de concession ou renonciation ancienne (avant drire) (ou autres cas ...)

dans tous les cas il y a un responsable ...

si alain martaud passait par la il doit connaitre ça !!

[JML31]

Comme si la DRIRE ne connaissait pas la mine en question ! ...si c'est à laquelle je pense et qui m'a valu une ferme injonction de ta part)de ne pas divulguer sur mon blog (que j'ai superbement ignorée)

C'est vraiment la prendre pour une c.... !

Tu vas les faire aller comment à la mine les bobos ? déjà qu'ils ne peuvent pas se garer pour aller admirer un peu plus loin une superbe chute...

Bon courage

[Théophraste]

Le propriétaire du terrain ou les proprio sont TOUJOURS responsable en premier, avec les exploitants du site, et le maire qui a bcp de responsabilité notamment d'assurer la sécurité des citoyens sur sa commune.

Aucune assurance vous couvrira, notamment pour le pénal (=prison en gros). En cas d'accident, il y a le civil (réparations financières), et le pénal (condamnation natamment prison).

avoir des autorisations d'ouverture au public est quasi mission impossible, et ensuite, l'attrait touristique de ce type de site très très faible, la plupar des sites aménagés à gros renfort de subventions sont prresque tous en faillite (il y a eu des fermetures).

On n'est pas ds des grottes ou il y a des jolies choses à voir, le plsu souvent, visiter une vieille mine ou des caves pour le public, c'est pareil, des truc sombre et humide ou il n'y a rien à voir.

Je conseille la lecture du mémoire de DEA de PC GUIOLLARD pour l'aspect économique, pour le reste, je reviens dès que j'ai un peu de temps :-).

[JML31]

On n'est pas ds des grottes ou il y a des jolies choses à voir, le plsu souvent, visiter une vieille mine ou des caves pour le public, c'est pareil, des truc sombre et humide ou il n'y a rien à voir.

Pour être humide, c'est humide !

Voyez plutôt...

Il faudrait fournir à chaque visiteur des bottes et des casques...

Les p'tites bêtes feraient fuir les bobos femelles...

Seule "attraction" : cette coulée de CaCo3 teintée par le Cu...

Donc, tout-à-fait d'accord avec Théo...

et laisser cette mine comme dortoir hivernal à l'ours....(la mine est dans les Pyrénées ariégeoises), ça fera plaisir aux écocolos.

[smoky]

Bonjour

Merci pour vos réponses.

Je te sens un peu remonté contre moi, Jean-Marie...je me trompe ? Il me semble que mon "injonction" était plutôt courtoise... M'enfin.. Ce n'est pas grave.

Cette mine est pédagogiquement beaucoup plus intéressante que tu l'imagines.

Mon projet ne s'arrêtera pas qu'aux bobos... Et n'a pas l'intention d'être mégalo.

Quand à les faites monter là haut et le problème du stationnement, j'ai déjà mon idée...

Frederic

[Théophraste]

Les coûts peuvent être énormes, pour exemple (mauvais au vu de la réalisation), un projet à Ste Marie aux Mines, Tellure, a couté aux contribuables dans les 20 millions d'euro...

Pour smoky, premier job, comparer les plans de la mine avec le cadastre, répertorier tous les proprio de terrain au dessus, chaque proprio au dessus est proprio du bout de mine en dessous, et vous devez donc obtenir l'autorisation de tous les proprio des bouts de mines que vous allez utiliser et fréquenter, sachant qu'en cas d'accident, ils sont responsables (avec d'autres, mais ils sont tenus responsables de tout ce qui se passe chez eux).

C'est fait çà ? En cours ?

Le mieux étant d'avoir un seul proprio, si possible une collectivité locale (municipalité, département), avec des élus qui porteront les responsabilités. Sans çà, gloups...

Après, une fois l'autorisation des proprio recueillie (contrat devant notaire, style bail emphytéotique), vous pouvez commencer des aménagements, avec les autorisations notamment des services archéologiques du département et de la drire, voir permis de construire selon les aménagements.

Quand tout est pret, il faut trouver une assurance.

Puis solliciter une autorisation d'ouverture au public, auprès de la préfecture, il y a toute une série de controle qui seront fait...

En gros, entre y aller comme à sans autorisation et formalité, facile, ouvrir officiellement au public, c'est un ENORME projet.

[smoky]

Merci pour vos réponses.

En tant qu'architecte paysagiste habitué à travailler sur des chantiers importants parfois kilométriques, tout cela ne me m'effraie pas. Je ne trouve pas non plus que c'est énorme ni extrêmement couteux comparé à d'autres projets. C'est juste long et contraignant comme beaucoup d'autres projets. Du reste, mes intentions n'ont absolument pas la démesure de Telure. Engager 20 million pour un projet en rapport avec le monde minier est à mon avis irresponsable du point de vue de la gestion des finances publiques. Restons modeste.

Petite question en passant: quand des spéléologues découvrent une nouvelle cavitée, l'explorent, voire se tuent dedans... Il y a une responsabilité engageable vis à vis du propriétaire également ? Et si oui, à quel titre ?

Frédéric