Deux siècles de législation minière en France

[CLERGUEMORT]

Viens de paraître, numéro hors série de la Revue de la Société de l'Industrie Minérale. Ce superbe N°174, octobre 2010, de 140 pages, en couleur, reprend l'ensemble des communications présentées au colloque d'Autun du mois d'avril 2010, avec une partie consacrée à la loi sur les mines de 1810 et ses évolutions mais aussi aux évolutions actuelles du code minier et de l'après mine en France, y compris les problématiques des archéologues et des chauves-souris!

un conseil, si vous croyez à la réincarnation, demandez à devenir chauve souris, tout sera mis à votre disposition pour explorer les anciennes mines...

Adresse de la SIM : 17 rue Saint Séverin, 75005 PARIS - Site internet : www.lasim.org

J'ignore si les N° peuvent êtres acquis séparément, l'abonnement annuel lui n'est pas donné

Sommaire des articles :

- Evolution de la réglementation applicable aux carrières de 1800 à 2010 - G. Jourdan

- Evolution de la législation française sur les minières de fer et son influence sur le développement de la sidérurgie de ses origines sous l'Ancien Régime au milieu du XIXe siècle - S. Benoit

- La légitimation des politiques minières et la loi du 21 avril 1810 - L'exemple du Dauphiné - S. Gauché

- Incidences de la loi de 1810 et du décret de 1852 sur les mines de métaux non-ferreux, cas des mines d'antimoine du Massif central - P.C. Guiollard

- Les archives des mines, une obligation légale de conservation -I. Kharaba

- Le Conseil général des Mines, acteur majeur dans la mise en oeuvre de la loi de 1810, étude pratique : l'instruction de la loi sur le travail des enfants dans les mines - C. Buchheit

- Un siècle de législation minière à l'épreuve des faits (1810 - 1919) - F. Fortunet

- La difficile application e la loi de 1810 dans le bassin houiller stéphanois - L. Rojas

- L'application de la législation de sécurité pendant la crise des années trente - J.M. Sanchez

- Comment et pourquoi ne substance mibnérale devient concessible - J.P. Passaqui

- Le comité de l'énergie atomique et le régime particulier des substances radioactives dans la législation minière des TOM (1946-1958) - R.E. Ndong

- L'après-mine en région Limousin, le cas des mines d'uranium - A. Dubest

- L'évolution de la règlementation minière en Nouvelle calédonie (1857-1927) - Y. Bencivengo

- Les évolutions des législations minières dans le monde - G. Troly

- Organisation mise en place par Charbonnages de France entre 1995 et 2007 pour obtenir le retrait des concessions minières - Y. Guise

- Les archéologues face aux mises en sécurité des mines - M.C. Bailly-Maître

- Les chiroptères et la législation minière - A. Cartier - A. Tapiero -

- Exploitation de la houille et développement des terrils miniers en Nord-Pas-de-Calais - N.N Masalehdani - J.L. Potdevin

- Fermeture des sites miniers, naissance d'un patrimoine : le rôle des associations de sauvegarde des terrils du bassin minier NPDC - J.A. Campion

[Théophraste]

Merci pour l'info :-).

[quartz42]

je veux bien devenir chiroptere dans une vie future si cette bestiole arrive a tenir une massette et un burin