Les photos de minéraux : le problème du droit à l'image

[Laurent Saint-Clair]

bonjour tout le monde

une question qui me taraude et j'aimerais connaitre l'avis de chacun;

pourquoi cette question du droit a l'image des mineraux sur les bourses par exemple; les pieces sont exposées au public et d'aucuns ralent lorsque leurs pieces sont prises en photo sans leur avis

physiquement en prenant une photo on saisit des photons sur un capteur et non la piece en elle meme..

blague a part, le sujet me semble interessant pour etre debattu

pour des photos d'un livre ou prises par quelqu'un , reutiliser la photo en elle meme doit etre autorisé car c'est la photo et non la pierre qu'on utilise, mais pour une photo qu'on prend soi meme sur un bourse le probleme se pose ...le fait de l'exposer sur un stand met la piece sur un terrain public

merci pour vos avis!

[Invité mistral34]

bonjour tout le monde

une question qui me taraude et j'aimerais connaitre l'avis de chacun;

pourquoi cette question du droit a l'image des mineraux sur les bourses par exemple; les pieces sont exposées au public et d'aucuns ralent lorsque leurs pieces sont prises en photo sans leur avis

physiquement en prenant une photo on saisit des photons sur un capteur et non la piece en elle meme..

blague a part, le sujet me semble interessant pour etre debattu

pour des photos d'un livre ou prises par quelqu'un , reutiliser la photo en elle meme doit etre autorisé car c'est la photo et non la pierre qu'on utilise, mais pour une photo qu'on prend soi meme sur un bourse le probleme se pose ...le fait de l'exposer sur un stand met la piece sur un terrain public

merci pour vos avis!

Imagine, que quelqu'un prenne en photo une piéce sans autorisation, imagine qu'un client achete cette piéce mais aime collectionner discrétement comme beaucoup de gens.

Imagine qu'il retrouve la photo de sa piéce sur internet alors qu'il a demandé au vendeur de la discrétion!!!!!

Il y a une multitude de collectionneur discret sur les bourses qui achetent des piéces avec quelques zéro.

Et puis tous le monde n'est pas obligé de tous savoir sur le devenir de tel ou tel piéce.

Je crois que rare sont les vendeurs qui refusent que l'on prenne des photos, il faudrait etre idiot pour refuser un peu de pub.

Ce n'est pas raler que de vouloir un dialogue qui commence par une demande pour des photos.

Le meme probleme se pose avec les touristes qui prennent en photo les visages des gens dans un pays étranger sans leur faire un sourire et leur demander si cela les dérange.

Sans parler de copyright, de droit d'auteur, de tune, etc... moi j'y vois juste un peu de politesse, de sourire de contact, de partage.......

[Pachy]

Bonjour,

J'ai connu ce problème... pour ma maison, il y a une quarantaine d'années.

Alors que nouvellement construite, une société d'hélicoptère la photoghraphia puis son représentant vint occuper mon entrée de garage avec son véhicule, quelques jours plus tard, pour m'empoisonner et m'obliger à un achat de la photo développée.

Ne parvenant à m'en débarrasser, je signai mais dans les heures qui suivirent envoyai un recommandé pour bien préciser mon refus d'achat mais exiger la remise gratuite du négatif et développement (comme propriétaire possédant tous les droits, y compris d'image, sur mon bien), ou à défaut la preuve de leur destruction.

Cette affaire parvint au Tribunal qui prit un arrêt spécifiant que l'objet (ma maison) étant ma propriété, tous les droits associés à sa possession étaient miens, et donc le droit de la photographier, et d'utiliser la photo.

Déboutant la société d'hélicoptères...

Toutefois l'arrêt soulignait qu'il n'en aurait pas été de même s'il s'était agi d'une photo générale de paysage où ma maison n'aurait été qu'un élément mineur.

Le négatif me fut remis... et aucun payement, comme demandé.

Ce considérant, prendre une photo de l'ensemble des tables et de l'exposition semble licite, mais photographier un échantillon sans l'accord de son propriétaire est sans doute non licite.

[Invité mistral34]

Bonjour,

Ce considérant, prendre une photo de l'ensemble des tables et de l'exposition semble licite, mais photographier un échantillon sans l'accord de son propriétaire est sans doute non licite.

Enfin pour moi prendre une photo de piéce sur mon stand rentre juste dans le registre de la politesse , du savoir vivre et absolument pas du droit a je ne sais quoi.............

[Orlean]

je photographie rarement les pièces des vendeurs, sauf celles que j'achete, dans les rares cas où je photographie (pièces de cristallier exeptionnelles, je demande au vendeur)

je photographie souvent les expos dans les bourses, généralement sans le demander à qui que ce soit, d'ailleurs à qui demander ?

ça m'arrive de demander si je connais le propriétaire des pièces, je publie ces images des basse qualité sur ce forum.

Il est possible que je n'ai pas le droit de faire ça, mais je pense que les compensations en terme publicitaire sont un bon compromis, plus les gens connaissent des pièces plus elles ont de la valeurs.

Si les gens voient une expo de qualité sans y assister, ils auront peut être l'envie d'y aller l'année suivante, de toute manière je n'y vais pas chaque année, je bouge de région en région, je n'irai plus à la bourse de Binn par exemple.

[mineralparangon]

Des remarques, a posteriori issues de visite de bourses, comme elles viennent (pas à prendre comme absolues, juste point de vue personnel):

- Vous savez peut être ou non qu'il y a les échantillons qui sont exposés et AUSSI ceux restés dans les cartons sous le drap du stand voir ceux dans le coffre de voiture, qui n'en sortent pas pour tout le monde.

- Subtilités à gogo ... Un exposant n'autorise pas une photo car cela pourrait montrer qu'une espèce n'est pas si rare que prétendue.

Pourtant il dispose dans une vitrine une multitude d'échantillons car il souhaite s'afficher comme Le spécialiste d'un gisement, donc le marchand incontournable. Beaucoup de collectionneurs attirés, ... mais toujours sous condition d'aucune photo.

Suite à ces deux remarques, la trace de la photo peut casser le manège.

- Puis je prendre une photo ?

Un temps je me disais qu'il fallait poser la question systématiquement.

Aujourd'hui, tout le monde a un appareil. Du coup, dans un souci de ne pas tirailler l'exposant, la politesse fout le camp.

Dans des temps ordinaires, l'autorisation aurait du rester une acceptation.

- La question du prix :

On refuse parce que derrière il y a la rivalité qui sommeille, ou une mauvaise humeur, ou une histoire de pognon.

Dans ce cas, je floute les étiquettes. Vous allez croire que je suis contre ceux qui les laissent. Une fois encore ceux ci peuvent le faire volontairement ou non. En floutant les prix, là vous savez au moins que c'est volontaire. Chacun fait ce qu'il veut mais un prix laissé sur une photo n'apporte aucune information. Sinon une perturbation, la photo n'est plus photo, elle est affiche.

- Certains prendront des photos pour alimenter le blog, avec comme le sympathique argument humanitaire introduit souvent sous la sempiternelle forme " Pour ceux qui n'y étaient pas... Visitez MON blog ". Un autre débat, passons.

- On dit que les pierres remarquables partent souvent le samedi matin, et parfois des commerçants se plaignent que je regarde sans acheter.

En plein dimanche après midi, je me mets à découvrir un échantillon plaisant qu'il ne m'est pas possible d'acquérir, je suis visiblement attiré au point de ressortir l'appareil depuis longtemps rangé (la bourse en est à son dernier jour). Alors fait de plus en plus régulier, dans le quart d'heure qui suit la pierre est achetée. Ben si, je sers à quelque chose.

Et je rentre bredouille. Snif.

[Invité mistral34]

En floutant les prix, là vous savez au moins que c'est volontaire. Chacun fait ce qu'il veut mais un prix laissé sur une photo n'apporte aucune information. Sinon une perturbation, la photo n'est plus photo, elles est affiche.

Je ne suis pas d'accord avec toi pour ce qui est de flouer les prix,.

Je pense qu'au contraire cela apporte quand meme au gens une information ou plutot un ordre de prix lui permettant de comparer pour un éventuel achat dans le futur.

Cela permet d'avoir une idée de prix, peut etre aussi de moins se faire anarquer ce que beaucoup se plaignent.

Je regrette souvent cette démarche de floutage que j'ai du mal a comprendre

[mineralparangon]

Je pense qu'au contraire cela apporte quand meme au gens une information ou plutot un ordre de prix lui permettant de comparer pour un éventuel achat dans le futur.

Figure-toi que j'y ai pensé; et si encore l'évolution d'un prix était automatiquement rationnelle, mais pas du tout.

Je m'aperçois que j'ai eu un peu tort d'évoquer cette question du prix.

Trop de choses gravitent autour d'un prix, et je préfère dire qu'il ne veut rien dire.

Le prix affiché dénature la photo, si pour un commerçant il y a un intérêt, il peut aussi par là désintéresser de l'échantillon le collectionneur.

On a déjà du mal à juger une pierre par sa photo, alors si on rajoute une composante qui fluctue...(je ne vais pas développer sur quelques aspects de marketing)

Une étiquette et un récit sur le gisement, justes, m'attirent davantage; là on peut commencer à apprécier.

[benevolus]

Bonjour,

J'ai connu ce problème... pour ma maison, il y a une quarantaine d'années.

Alors que nouvellement construite, une société d'hélicoptère la photoghraphia puis son représentant vint occuper mon entrée de garage avec son véhicule, quelques jours plus tard, pour m'empoisonner et m'obliger à un achat de la photo développée.

Ne parvenant à m'en débarrasser, je signai mais dans les heures qui suivirent envoyai un recommandé pour bien préciser mon refus d'achat mais exiger la remise gratuite du négatif et développement (comme propriétaire possédant tous les droits, y compris d'image, sur mon bien), ou à défaut la preuve de leur destruction.

Cette affaire parvint au Tribunal qui prit un arrêt spécifiant que l'objet (ma maison) étant ma propriété, tous les droits associés à sa possession étaient miens, et donc le droit de la photographier, et d'utiliser la photo.

Déboutant la société d'hélicoptères...

Toutefois l'arrêt soulignait qu'il n'en aurait pas été de même s'il s'était agi d'une photo générale de paysage où ma maison n'aurait été qu'un élément mineur.

Le négatif me fut remis... et aucun payement, comme demandé.

Ce considérant, prendre une photo de l'ensemble des tables et de l'exposition semble licite, mais photographier un échantillon sans l'accord de son propriétaire est sans doute non licite.

si c'est effectivement le cas pour les prises de photos d'immeuble privé à but commercial, il n'en est pas de même pour des objets qui ne sont pas des œuvres d'art comme des pièces minéralogiques. Normalement je pense qu'il est possible de les photographier sans arrière pensée commerciale (toutefois je ne suis pas juriste). voici un lien qui aborde un peu le sujet: http://c.muir.free.fr/index.php?n=Droit.Image

[Invité mistral34]

Figure-toi que j'y ai pensé; et si encore l'évolution d'un prix était automatiquement rationnelle, mais pas du tout.

Une étiquette et un récit sur le gisement, justes, m'attirent davantage; là on peut commencer à apprécier.

Entiérement de ton avis sur ce point

[Pachy]

Bonjour,

Il va de soi que mon intervention portait en le cas de la diffusion, par exemple sur internet, de l'image saisie ou de son usage commercial.

A noter que les échantillons minéralogiques relèvent toutefois à une catégorie d'objets très particuliers, surtout les échantillons spectaculaires par leur esthétisme.

[alain martaud]

Le problème est finalement assez simple et nous l'avons fait vérifié par des avocats pour des raisons professionnelles évidemment...

La bourse est un lieu public mais les stands avec les objets qui s'y trouvent sont privés: il ne peuvent donc pas se photographier sans la permission du proprio en l'occurrence le marchand du stand concerné... Essayez donc de photographier des habits dans une boutique de fringues!

Autre point important; l'utilisation ne peut être que personnelle, en aucun cas public et encore moins commerciale.

on pourra discuter et argumenter tout ce qu'on voudra, c'est grosso modo un résumé un peu brut du problème.

Pour avoir vécu (essayé!) de vivre de la photo et de l'audiovisuel dans les années 90, je peux vous dire sans complexes que si le droit à l'image et le respect des droits d'auteur était un peu plus respectés, beaucoup de pros n'auraient pas fait faillite! et à l'époque nous étions un peu protégés par les difficultés techniques des procédés argentiques: maintenant, avec le numérique, je n'ose même pas imaginer les soucis des pros de l'image .... N'oubliez pas non plus qu'après la vente du cailloux il y a aussi un nouveau proprio de l'objet qui pourrait avoir aussi son mot à dire: c'est compliqué et presque insoluble!

En gros si vous demandez et que vous n'abusez pas de diffusion à tout va, ça se passe généralement bien(avec moi en tout cas...)

Alain

[Invité Rémi BORNET]

:coucou!:

Pour tout ce qui est photo c'est très complexe et discutable, j'avais acheter une revue il y a quelque année qui traitait de ce problème et c'était assez bien fait, c'était un Micro Photo et Vidéo (le magasine n'existe plus aujourd'hui). Une manifestation publique peut être photographié/filmé librement sans avoir à demander l'autorisation des personnes qui apparaissent dessus (quand une chaîne de télé fait un reportage sur la foire aux oignons de tel petit village ils ne demandent pas les autorisations pour filmer les gens et les stands). Après comme le dis Alain d'autre textes viennent contre dire ça, du coup il est difficile de savoir... un minéral n'est soumis à aucun copyright ou brevet vu que c'est naturel (en principe).

Rien à voir avec les minéraux :

Saviez vous que vous n'aviez pas le droit de prendre et de diffuser des images prises dans les gares ou dans les stations de métros ou de prendre des photos de la Tour Eiffel de nuit ?

Quand on va sur fotolia (spécialiste de la vente de photos en ligne) on trouve pourtant ce type de photos lol

[alain martaud]

faux Rémi: quand une chaine télé fait un reportage sur la foire à l'oignon, elle fait la demande à l'organisateur ou au maire ou au préfet(pour info j'ai tourné une dizaine d'émissions pour TF1,France deux et trois, M6 et des chaines cablées et Canal,j'ai même travaillé une fois pour le cinéma...),il y a même des gens payés à longueur de journées pour faire ce genre de demandes et remplir les paperasses. pour autre exemple, la photo de nuit, en utilisant un pied, des rues et monuments de Paris est soumises à autorisation de la préfecture!!!

pour les cailloux son (ses) proprios ont un droit de regard sur l'utilisation de l'image de leur objet , c'est le droit à l'image

il est vrai qu'il y a des gens procéduriers et pas sympas qui abusent de ce droit et que si tout le monde le faisait on pourrait tout de suite arrêter télés et journaux.

il faut se méfier des journaux qui prétendent présenter des dossiers juridiques: quand on se retrouve en justice le problème est tout autre et on a souvent de grosses déconvenues...

@+

[Invité Rémi BORNET]

Oki...

Ce qui m'étonne c'est que je suis déjà passé à la télé plusieurs fois au cours de manifestations publiques, ou passé sur une photo dans un journal on ne m'a pas demandé mon avis pour me filmer ou me photographier... les journaux on bien une couverture pour éviter ce problème, j'essaye de remettre la main sur mon magasine mais c'est ce qui me semblait avoir lu... :coucou!:

Toujours est il que personnellement je ne voit pas d'inconvénient à ce que l'on photographie mes objets géologiques dans les salons, même pas besoin de me demander...

[Pachy]

En ce qui concerne les photos de personnes, les références peuvent être trouvées en les nombreux procès gagnés par des vedettes du spectacle ou du cinéma.

Par exemple, le cas d'un grand chanteur belge bien connu qui systématiquement poursuivait toute utilisation de son image.

Généralement on poursuit alors l'intrusion dans la vie privée... car le métier exercé fait partie de la vie privée!

Tel n'est pas le cas des politiciens élus ou fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions, par contre.

[mineralparangon]

En ce qui concerne les photos de personnes, les références peuvent être trouvées en les nombreux procès gagnés par des vedettes du spectacle ou du cinéma.

Par exemple, le cas d'un grand chanteur belge bien connu qui systématiquement poursuivait toute utilisation de son image.

Généralement on poursuit alors l'intrusion dans la vie privée... car le métier exercé fait partie de la vie privée!

Tel n'est pas le cas des politiciens élus ou fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions, par contre.

Ouh là je saute sur l'occasion ! (pas longtemps à cause HSujet) Quand je parlais tout à l'heure de subtilités.

Que doit-on penser des vedettes victimes ... qui ont commandé des paparazzi. Ce système est plus tordu qu'au cinéma.

Même un individu ultra-parano n'en connait pas le centième des connivences. Beaucoup plus de préméditations, pour en tirer un max de surenchères.

[1GM]

Mouaip, je peux confirmer... et infirmer...

Quand je me suis retrouvé dans La Montagne ( cherchez pas c'est vieux et on ne pourrait pas me reconnaitre ) on ne m'a pas demandé mon avis. ( enfin la première fois... je m'y suis retrouvé d'autres fois et la on me l'avait demandé... La dernière fois que j'y suis apparu c'est il y a moins d'un ans et juste mon nom était cité... pareil on m'avait demandé avant. )

Sur une période de prés de 30 ans il y a eu une grande évolution de ce droit à l'image... et ce qui se faisait il y a 30 ans ne peux plus se faire sans une armée de juriste pour tout cadenasser a coté afin d'éviter des procès... ( au moins du point de vu des médias )

Ensuite le problème du particulier est tout autre : tant qu'il ne diffuse pas les photos il n'y a aucun problème... c'est dès qu'il utilise un média pour diffuser sa photo ( quelque soit le média ) que les problèmes commencent... Sans compter l'imbroglio entre le soit disant droit à l'image ( j'aime pas ce terme ) de ce qui est photographié et le droit d'auteur ( du photographe )... qui sont indissociable tout en étant deux choses distinctes.

[fluopathe]

plutôt complexe :

un exemple abbaye de fontenay (21) autorisation de prendre des photos mais sans pied ! et sans flash ( pour la fluidité de la visite ?et la tranquilité ?)

un autre : muséum d'Autun : photos autorisées sans contrainte

muséum de grenoble : interdiction ! pourquoi ? les 2 musées ont le même classement !

Dans ce muséum, malgré l'affichage interdisant la photo, j'avais demandé à l'entrée si on pouvait prendre des photos, on m'a répondu que quelques unes pouvait être toléréés, première salle je sors l'appareil, je déconnecte le flash, une photo puis une grosse voix : "photo interdite " sans explication !

droit à l'image des pièces ? si quelqu'un à la réponse, merci de me la donner

[1GM]

Ca c'est plus des règlements antédiluviens des musées de France et la rigidité des personnes gérant ces lieux que du droit à l'image ou autre.

Le pied, c'est clairement pour la fluidité des visites.

Le flash peut, éventuellement, abimer certaines choses, d'ou la règle "pas de photos".

( comme ca on s'embète pas avec une personne qui oublie de déconnecter le flash... ou qui as un appareil qui n'en as pas. ).

Ensuite quand on tombe sur un gros c*n qui ne veux pas faire l'effort de comprendre qu'une photo sans flash ca ne peux pas abimer ce qui est dans le musée... et bien il faut les prendre en douce... après tout c'est pour cela qu'ils ont mis des appareils photos dans les téléphones. ( bon d'accord ca fait de moins belles photos )

[Théophraste]

Une première chose, les marchands sur les bourses en ont un peu beaucoup assez des photographes qui ne se donnent même pas la peine de demander la permission de photographier, comme si cela était un droit acquis, ou pire des sans gênes qui bousculent les clients potentiels ou/et qui squattent le devant des stands ou vitrines au détriment des clients potentiels. En gros, les exposants veulent bien être bon avec les photographes, pas c.. .

Soyez polie, demandez, soyez discret, ne gênez pas les autres visiteurs, mieux, laissez tjs la place aux personnes qui veulent accéder aux cailloux, attendez vous qui n'avez pas l'intention d'acheter qu'il y ait pas d'autres personnes.

[Théophraste]

Depuis longtemps, les juges, pour sanctionner la diffusion d’image représentant des biens, se fondent sur l’article 544 du Code civil qui prévoit que « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou les règlements ».

Les juges considèrent que l’image d’un bien fait partie du bien et son exploitation relève du fructus.

La Cour de Cassation a été plus loin, en consacrant une jurisprudence naissante, qui élargissait le périmètre du droit à l’image : elle a ainsi jugé, dans un arrêt du 10 mars 1999 devenu célèbre (« l’arrêt Gondrée »), que l’exploitation du bien sous forme de photographies portait atteinte au droit de jouissance du propriétaire.

Une société avait en effet photographié un immeuble classé monument historique à usage de café afin de reproduire les photographies sous forme de cartes postales vendues dans le commerce. Si les juges du fond ont rejeté la demande du propriétaire de l’immeuble, la Haute Juridiction consacre en revanche le droit pour un propriétaire de s’opposer à la diffusion de l’image d’un bien lui appartenant, alors même que la photographie a été réalisée à partir d’un domaine public.

En conséquence, si la photographie a été publiée sans l’autorisation du propriétaire du bien et que la diffusion nuit d’une manière ou d’une autre à cette personne, elle sera à même d’agir en justice pour obtenir des dommages et intérêts. La preuve de ce préjudice sera rapportée si le propriétaire du bien arrive à démontrer que la publication l’a privé du produit de l’exploitation de l’image du bien photographié.

La Cour de Cassation, dans un arrêt de cassation du 2 mai 2001, a posé une nouvelle exigence, en précisant qu’il appartient aux juges du fond de : « préciser en quoi l’exploitation de la photographie par les titulaires du droit incorporel de son auteur portait un trouble certain au droit d’usage ou de jouissance du propriétaire ».

En tout état de cause, il convient donc d’observer qu’en pratique, les juges, d’une façon constante, ont sanctionné l’atteinte dans les seuls cas d’utilisation commerciale qui revenait à priver le propriétaire du bénéfice qu’il aurait pu tirer de l’exploitation de son bien.

Le critère temporel n’est pas sans conséquence sur les droits du propriétaire. En effet, les juges estiment que lorsque la photographie litigieuse a été prise à une date où le demandeur n’était pas propriétaire, « les accords que le précédent propriétaire a pu conclure avec des tiers pour exploiter l’image ne peuvent par conséquent être remis en cause par le nouveau propriétaire qui doit se les voir régulièrement opposer » (CA Paris, 14/10/98).

Pour conclure, dès lors qu’un bien est le sujet principal, parfaitement identifiable, d’une image, que cette image est exploitée commercialement directement ou indirectement, les juges caractérisent presque automatiquement le trouble du propriétaire. La mise en œuvre du droit à l’image permet ensuite d’indemniser le propriétaire.

[Invité mistral34]

Et pour compléter les interventions d'Alain Marteaud et Théo, je renvois les abonnés et membres sur le dernier Regne Minéral.

Page 44, UN MONSTRE MINERALOGIQUE, une phrase doit retenir l'attention:

Notre collaborateur Alain Marteaud me signale en meme temps qu'il vient d'avoir l'ACCORD DE PUBLICATION par l'heureux acheteur du spécimen.

Pour parler d'une Aegyrine sur quartz morion...........