Sites fossilifères dans le Berry !

[nicocook]

salut les gars il y a du monde qui est aller voir à contres ce que cela donne???

sinon si le temps si prete je compte bien aller voir samedi ce que cela donne

[Invité Nicolas Cormier]

Bonjour les amis,

Alors, peut être le week-end de Pâques, nous irons avec quelques amis, je posterai ici au cas ou.

RAPPEL : L'accès aux carrières, en activité, ou non, ne doit se faire, comme dans toute propriété, qu'avec l'accord du propriétaire, ou de ses ayants droits, ou de son représentant légal. " Respectez les autres et l'on vous respectera " !

Modifié 26 mars 2010 par Papyfred

[AJVD]

sujet que nous avions déjà abordé dans un autre topic.

Rappel de la législation

Les propriétaires – cavités – mines – sites extérieurs – carrières

On distingue 3 catégories de propriétés :

- le domaine privé : ce sont les propriétés des particuliers, des associations, des entreprises, etc…

- le domaine privé de l'état : dans ce domaine, le maire, le président du Conseil général, le préfet représentant de l'Etat ou certaines associations comme l'ONF, etc…, jouissent des mêmes prérogatives qu'un propriétaire privé.

- le domaine public : il s'agit de biens appartenant à l'Etat, aux collectivités publiques et aux établissements publics affectés à l'usage du public (routes, fleuves, etc...) ou à des services publics (centrales électriques, voies ferrées, etc…)

L'accès

En dehors des zones publiques complètement libres, l'accès est toujours subordonné au droit et au consentement du propriétaire.

Dans certains cas, aucune démarche n'est nécessaire, soit parce qu'il y a un accord tacite de la part du propriétaire, soit parce que les limites de la propriété sont mal connues. Dans le cas contraire, il faut obtenir l'accord du propriétaire avant d'entamer une recherche, et plus encore une fouille, qui peut être considérée comme une dégradation de la propriété d'autrui. Il est donc indispensable de se renseigner localement.

Il est donc important de respecter les clôtures, les indications portées sur les panneaux installés sur le site, de se rendre à la mairie afin de prendre connaissance des réglementations locales.

Les interdictions ou réglementations

- celles du propriétaire : il est maître chez lui et le droit de circuler dépend de son bon vouloir. Le maire peut aussi réglementer l'accès sur un terrain communal en prenant un arrêté municipal. Il doit alors, contrairement au particulier, justifier cette décision motivée par des raisons de sécurité, de pollution, de gêne etc…

- celles induites par une activité anthropique (qui résulte de l'activité humaine) : pour des raisons de sécurité ou pour protéger l'outil de travail, le site peut être interdit ou soumis à réglementations :

Ø Les installations EDF

Ø Les zones de barrages

Ø Les terrains militaires

Ø Les zones de chasse autorisée

Ø Les pistes forestières

Ø Les carrières

Ø Les exploitations minières

Les conditions d'accès sont souvent indiquées sur des panneaux régulièrement installés sur le pourtour du site. Il est souvent possible d'obtenir l'autorisation d'entrer à des périodes non préjudiciables pour l'activité pratiquée.

- celles décrétées par une mesure de protection (souligner) : les mesures de protection édictées par un texte administratif peuvent entraîner une réglementation de l'accès. Chaque cas diffère en fonction du degré de vulnérabilité de l'objet à protéger et surtout de l'appréciation des responsables de la protection, dont l'avis est parfois très subjectif et sans argumentation scientifique.

- Les sites inscrits et classés (loi de 1930) pour leur intérêt pittoresque

- Les monuments inscrits et classés (loi de 1930), la présence de vestiges archéologiques notamment, entraîne parfois le classement (extrait de la loi de 1941 sur la réglementation des fouilles archéologiques. Art 1 : nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartenant à autrui, des fouilles ou des sondages à l'effet de recherche de monuments ou d'objets pouvant intéresser la préhistoire (……) sans avoir au préalable obtenu l'autorisation.)

- Les réserves naturelles par décret ou agrément (loi de 1976), essentiellement pour leur intérêt floristique, faunistique ou géologique.

- Les arrêtés de biotopes, ils sont pris par simple arrêté préfectoral, ce qui rend la procédure rapide. Ils protègent le biotope, c'est-à-dire l'environnement naturel d'une espèce animale ou végétale, elle-même protégée au titre de la loi sur les espèces protégées. Les arrêtés de biotope ne concernent que les zones restées sauvages car il n'est pas possible de restreindre des activités anthropiques traditionnelles.

[bizafossiles72]

C'est bon Nils je suis paré à prendre ma revanche dans les faluns!!!

Je viendrais probablement avec du monde tremble Niçois tremble, les Sarthois arrivent!

PS: Die Hard 1 j'attaque le dernier ce soir!

[cumengeite]

Ok gaby ce sera avc plaisir

(par contre pour la "revanche, Nice Mans au foot on a gagné 1-0 Donc tu venge toute la Sarthe dans les faluns )

Lourde responsabilité

Sinon, je me rapelle plus si je t'ai donné la date et l'heure etc ...

Au pire tu me passe un coup de fil (pas ce soir car film )