geopas

Dépense d'énergie Nouveau raccourci Internet.url

Tout ça semble clair, suisse quoi !

Dans les domaines que je connais, on en est pas loin.

Mais il y a encore pire : - vous faites une petite promenade en piétinant des marnes du Lias - ces marnes contiennent des micro fossiles - vos bottes en sont pleines et en vous ramenez chez vous - comment expliquer ça aux douanes en cas de contrôle ? C'est complètement poussé à l'absurde, mais tombe sous le coup de la loi.

Oui. Et également pour les récoltes personnelles.

Je suis désolé, mais si (ce n'est pas moi qui le dit car je suis une tanche en juridique, mais un juriste confirmé avec l'aide de Chatgpt, version pro). En gros, voici ce qu'il faut retenir du gloubi-boulga de l'ensemble des règlements, codes. La détention de fossiles est tolérée, mais illégale (sauf fourniture d'une preuve de l'origine). C'est une énorme connerie, chatjépété n'est pas un "juriste confirmé , juste de la compilation stupide de texte qu'il a volé sur internet. Un outil pour paresseux pas capable de travailler par eux même. Et de nouvelles infos pour les insomniaques : Texte supprimé. Il n'y pas possible de communiquer des bêtises pouvant impacter la vie des personnes. Soit vous nous communiquez un consultation de juriste, soit vous travailler vous même, mais les conneries de Chatjépété, non !

Tout à fait, et comme je n'y pompe strictement rien (et que cela ne m'intéresse pas), j'ai posé la question concernant tout ce merdier à un juriste. Peut-être aurai-je une réponse à proposer. Parce que pour l'instant, rien n'est clair dans ce sujet, et toute affirmation péremptoire en juridique ne peut être prise au sérieux. Ma faible expérience des tribunaux m'a au moins appris que pour gagner il fallait de la paperasse (c'est très con, mais cela m'a permis de gagner toutes les procédures engagées à mon encontre).

Si on se réfère à mon post d'hier à 9h43, oui, c'est cuit : confiscation des objets et passage au tribunal. Le risque est évidemment très faible mais il existe.

Détrompe toi, l'utilisation de ces Bdd géantes (ce n'est rien d'autre) monte rapidement en puissance dans le domaine juridique (droit du travail entre autres). Mais je suis d'accord que l'interprétation des résultats doit être contrôlée par un professionnel. Et pour le sujet qui nous occupe, c'est cohérent et contraire à la croyance populaire. Là réside la grande force de ces appli qui permettent de croiser les textes.

Euh tu es sûr de toi là ? C'est une implémentation spéciale pour les juristes utilisée par un juriste (je n'ai pas l'abonnement) et, en général, c'est tout à fait pertinent. Si tu utilises l'outil sans payer, il est évident que le nombre de conneries et de blabla est important. Mais pas dans le contexte précédent : non.

Pff, vous ne savez pas vous y prendre. Il suffit de se promener avec un fusil et une bandoulière de cartouches et plus aucun souci.

Je n'ai pas dit le contraire, j'ai juste eu l'info ce matin (je ne traine pas spécialement dans le milieu). Et sinon : comment faire pour déposer maintenant mes échantillons, récoltés au mépris de la loi, dans des collections publiques ? (je n'ai strictement aucun Ausweis pour les justifier)

C'est évidemment impossible, nos crânes d'œuf technocrates n'ont pas pensé à tout. Surprenant non ?

Et oui, sinon direction le bagne !

Extrait d'un mail reçu ce matin par quelqu'un qui connait bien le sujet : " XXXX ne peut plus déposer ses récoltes faites dans les années 90 dans les collections du MNHNP car il n'a pas (ou plus) l'autorisation que lui avait donnée le proprio de l'époque ou la DDE si c'était un bord de route" Sans commentaire ☹️

Peut-être, mais la conclusion est importante :

Bon et bien on est mal. Voici différentes informations récupérées en utilisant le Chatgpt juridique d'une connaissance : En France, il n'existe pas de texte unique imposant spécifiquement la traçabilité des fossiles, mais plusieurs dispositions législatives et réglementaires encadrent indirectement cette exigence pour protéger le patrimoine géologique et prévenir les trafics illicites. Voici les textes clés qui imposent ou sous-entendent la nécessité de traçabilité : --- 1. Code de l’environnement Article L411-1 et suivants : Cet article interdit la destruction, la collecte, ou la détention non autorisée de spécimens issus d'espèces protégées ou de formations géologiques dans des zones protégées. La traçabilité est nécessaire pour prouver que les fossiles ne proviennent pas de telles zones. Article L412-1 : Cet article instaure des contrôles et des sanctions pour les infractions liées à la destruction ou au prélèvement illégal de biens patrimoniaux, ce qui implique que les détenteurs de fossiles doivent prouver leur origine légale. --- 2. Code des douanes Article 38 : Tout bien transporté à l'international ou entre pays européens doit être accompagné de documents prouvant son origine légale. Les fossiles, en tant que biens meubles, tombent sous le coup de cette réglementation. Articles relatifs aux biens culturels (Directive européenne 2014/60/UE, transposée dans le Code du patrimoine et le Code des douanes) : Les fossiles considérés comme des biens patrimoniaux ou culturels doivent être accompagnés de certificats d'origine et, le cas échéant, d'une autorisation d'exportation. --- 3. Code civil Article 552 : Les fossiles appartiennent au propriétaire du terrain. Leur possession ou leur transport nécessite donc une preuve de cession légale (acte de vente, autorisation écrite). --- 4. Conventions internationales Convention de l'UNESCO de 1970 sur les biens culturels : Les fossiles d'importance scientifique ou patrimoniale sont considérés comme des biens culturels nécessitant une documentation sur leur origine et leur légalité. Les États signataires doivent instaurer des mesures de traçabilité pour ces objets. --- Exigence implicite de traçabilité Bien que le mot "traçabilité" ne soit pas explicitement utilisé, ces textes imposent indirectement la nécessité de fournir : Des documents d'origine (factures, autorisations de collecte, certificats de vente). Des certificats d'exportation/importation, le cas échéant. Une preuve que les fossiles n’ont pas été prélevés dans des zones protégées ou à des fins commerciales illicites. Sans ces documents, les fossiles peuvent être considérés comme illégalement collectés ou transportés, entraînant confiscation et sanctions.

Bonjour, D'après l'article : "Ces biens sont soumis à des justificatifs de détention, d’importation, de circulation" Qu'est-ce que c'est que ce cirque ?

Bonjour, Pour bien relativiser, voici une video classique mais agréable et sans discours : https://www.youtube.com/watch?v=ACzR8l9X3-k Alors la Terre dans tout ça : peanuts.

J'ai du mal à interpréter : la partie blanche (en bas) est la racine ?

Comment foutre le bronx alors que tout est clair.

Je suis toujours dans le brouillard. Des écailles ?

Bonsoir, Pour l'instant, pas de nom de genre pour cet échantillon (les bras sont très courts). A montrer à un spécialiste ! Trémadocien Montagne Noire Largeur 19 mm

Une petite indication sur l'âge ? (je sèche toujours) La partie gauche pourrait évoquer du bivalve.

Avant de proposer une nouvelle réponse au pif, je vais attendre les opinions d'autres intervenants. Pour l'instant, je sèche.