flachmat

Mais... Je veux le commercialiser. Je l'ai trouvé Grattos. Je fais un prix en Zeuros payable en cache uniquement J'ai pas envie d'avoir un contrôle fiscale donc je vais me désolidarisé & rapidement d'une fraction du forum.

Un bien, un patrimoine, une propriété,,, Exemple par l'absurde: Mon chien. J'en suis le propriétaire. Je l'ai trouvé, c'était un Dimanche. Le vérannaire m'a demandé "Quel nom je marque sur son carnet?" " Heeu? Dimanche!". Maintenant. il fait partie de mes biens. J'☠️💀 sans rien prévoir pour mon animal de compagnie, ce dernier est inclus dans la masse successorale. Le 🐕‍🦺fait partie des biens à partager. Dispersion de mes biens lors d'une vente au enchères. Le chien et dans les lot N° X , Y , Z ( l'expert de la maison de vente n'y connais rien en chien. Il est NUL! ) . 💥Le chien! Pourtant, je l'aimais beaucoup ce con de chien. Il avait une valeur affective incalculable pour moi

12 lignes pour synthétisé l'exacte réalité J'aimerais que, au finale, ce ne soit qu'une mésaventure sans conséquence. Et rapidement Cela n'empêche que

C'est ma première convention. Quadripartite. 25 ans que l'on me les brises à intervalle régulier. La dernière fois le service juridique de la vénérable institution ne retrouvait pas les papiers. => copies & un tatillons m'a chatouiller. J'ai regardais les personnes présente avant de dire: " Ok! au chiotte la paperasse. tout le matériel est à moi!"

Heum,,, Cadeau? Le comcom (commercial commun ) formel! informel? Il faut comprendre l'informel: https://olliewood.fr/economie-informelle-quest-ce-que-cest-caracteristiques-causes-exemples/. Et je ne développe plus d'affect cailloux depuis,, houuu! Valeur sentimental = ou < à 0

Oui!

Bonjour Pierre Perso. Beaucoup d'archéologie dans mes récoltes. Donc Problème! Je suis aller voir les services archéo de mon département et je leurs ai présenté le bordel. Il y a eu concertation dans leurs coin et il m'ont dit "Oui!" Cela ne m'affranchi pas. Pour la paléontologie ( collections cohérentes d'intérêts scientifiques ou objets ) C'est selon. La progéniture n'est pas enthousiasmer par ces choses. Je suis donc OPEN et plutôt optimiste. Enfin un statut juridique pour les fossiles. Bien culturel. Le début de la reconnaissance?

Tableau comparatif catégories biens culturels UE-FR_màj 2018 (1) AU REGARD DU DROIT COMMUNAUTAIRE ET AU REGARD DU DROIT NATIONAL. Le tableau comparatif ci-après présente :  dans la première colonne, les conditions pour qu'un bien culturel soit soumis à délivrance d'une licence pour quitter l'Union européenne (annexe du règlement n° 116/2009 du 18 décembre 2008);  dans la deuxième colonne, les conditions pour qu'un bien culturel soit soumis à délivrance d'un certificat (ou d’une autorisation de sortie temporaire pour un bien culturel) pour quitter la France (annexe 1 de la partie réglementaire du code du patrimoine).@ "13 b) (ex 12 b)* Collections présentant un intérêt historique, paléontologique, ethnographique ou numismatique. Annexe 1 de la partie réglementaire du code du patrimoine (certificat): Seuil d'ancienneté 0 an°. Seuil de valeur pour l'exportation vers un pays tiers (50 000 en euros)." @ : Tu a le droit de circulé avec 50 000, 500 000 et même 5 millions d'euros de fossiles dans ton coffre de voiture en EuropeHa non , C'est en Francequand même °: 0= Certificat daté de 2018 et moins. C'est mathématique Non?

https://lejardinturbulent.com/histoire-du-pommier// "certains Malus sieversii se distinguent en produisant des pommes volumineuses et sucrées, prêtes à rivaliser avec nos variétés commerciales. Ce phénomène étonnant trouve son origine dans la nature elle-même. Depuis la préhistoire, les Malus sieversii ont été « sélectionnés » d’une manière inattendue : par les ours du Tian Shan ! Ces derniers ont toujours manifesté une préférence pour les fruits les plus grands et les plus sucrés, dispersant les pépins des meilleures pommes dans leurs excréments et favorisant ainsi leur germination. Ainsi « sélectionnée » par les ours du Tian Shan,"

Qui a parler de trésors?

C'est bien grâce à ta culture que tu fais la différence entre un vulgaire caillou et un fossile. Tu a donc ce pouvoir La transmutation d'un gravât en bien culturel. Bravo

C'est cela oui ( fatigue )

Oui! Non! Il a même engagé une collaboration avec des scientifiques après

Si mon lapin! fossile= bien culturel. Mais, pas que

Un exemple de cas particulier https://www.courdecassation.fr/decision/5fca86dc058f1d77cfffdcc3

La liste des biens culturels pour @Mt Ventoux et vite. Visiblement il n'en a pas connaissance

Une voisine c'est fait défoncé sa porte en pleine nuit. motif: vente de sa voiture a un des terroriste du parvis du stade de France. J'ai était contrôlé par les douane sur un quai avec plusieurs Kg de résine (fossile) dans mon sac à dos Cette année et nous ne somme que le 15 Janvier. Je suis passé à un cheveur de la casse gendarmerie en glanent du cailloux. Mes premières paroles: "M'sieurs! Bonnes années "

responsable d'exploitation

Connais pas! C'est variable! Il y a eu un jugement là( Vaucluse je crois ) qui, et çà c'est . Va faire jurisprudence. Un RMIste qui vendait des ammonites avec provenance sur internet. Le responsable du lieu de prélèvement n'était pas d'accord et bing

Ok! Je me suis dis que c'était "fort". Le volet juridique m'intéresse depuis 1996 . L'année ou je me suis retrouvé a devoir signé des documents en présence de notaires. J'ai aussi une connaissance qui a fait de la préventive ( durée en mois ) pour des histoire de cailloux/ fossiles. Je déposais son courrier. Sa femme c'étant installer chez des amis. je prenais le courrier le matin et je fessais un p'tit détour par la prison avant d'aller au boulot. Petite anecdote. Il a constituer une collection de fossiles de la cour de promenade de la_Santé

C'est le principe. Alors: Je ne touche pas au générateur de photons dont on sais qu'il a une autonomie de combustible limité. Ni la grosse toupie. Je paramètre mes convertisseurs,,,, Je vais les appelaient "Pommiers" et j'ai choisir de ne pas sélectionné l'"apiculteur". La programmation est donc: "Soleil", "Terre", "Pommiers", "Ruches" & "Ours". Je lance le programme de ma "Machine" à miel et j'observe. C'est long, très long.

Une base commune pour démarré. évidemment, je ne pourrais pas répondre à la place de Mr Buffetaut. En son nom. Mes propos avenir n'engage que moi et moi seul

C'est pas avec ce genres d'analyse que l'on va maitrisé la situation

Je ne pratique pas l'optimisation mais je m'en inspire pour certains objets & il y a des origines pour les quelles je n'ai pas de solutions

Au seins du quel, C'est, comment dire chaud,bouillant mais pas partout Je gère au cas par cas